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Marques déposées par la société DART FRANCE
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MOBY-BAG LE SAC POUBELLE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

MOBY-BAG LE SAC POUBELLE
DART FRANCE

Numéro de dépôt :
3275686
Date de dépôt :
17/02/2004
Lieu de dépôt :
G.T.C. DE GAP
Date d'expiration :
17/02/2014
MOBY-BAG LE SAC POUBELLE de DART FRANCE

Présentation de la marque MOBY-BAG LE SAC POUBELLE

Déposée le 17 février 2004 par la société DART FRANCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (G.T.C. DE GAP), la marque française « MOBY-BAG LE SAC POUBELLE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2004-14 du 2 avril 2004.

Le déposant est la société DART FRANCE domicilié(e) ROUTE DE LA LUYE, QUARTIER PATAC,05000 GAP - 05000 - France et immatriculée sous le numéro RCS 411 821 598 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, DART FRANCE domicilié(e) ROUTE DE LA LUYE, QUARTIER PATAC,05000 GAP - 05000 - France.

La marque MOBY-BAG LE SAC POUBELLE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3275686.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque MOBY-BAG LE SAC POUBELLE est expirée depuis le 17 février 2014.

DART FRANCE a également déposé les autres marques suivantes : MOBY-BAG LE SAC POUBELLE , GAPPY FUN , Embalad , GAPPY OUTSIDE , POURQUOI PAS MOI? , Côté Bio , ECLAR 360° , DART PRO


DART FRANCE - ROUTE DE LA LUYE, QUARTIER PATAC,05000 GAP - 05000 - France - SIREN 411821598


DART FRANCE - ROUTE DE LA LUYE, QUARTIER PATAC,05000 GAP - 05000 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2004-31

Publication - Publication le 2 avr. 2004 au BOPI 2004-14

Sacs et sachets (enveloppes, pochettes) pour l'emballage en papier ou en matières plastiques. Sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.